9405.91.80.91

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en cristal

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. En verre
  4. autres
  5. verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièce analogues de lustrerie
  6. en cristal

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 044
  2. 2014160
  3. 201525
  4. 201619
  5. 20172
  6. 20185 634
  7. 201962
  8. 20205
  9. 202117
  10. 20222 711
  11. 202343
  12. 202487

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201352 215
  2. 201426 184
  3. 201525 143
  4. 201626 696
  5. 2017825
  6. 2018168 885
  7. 201948 814
  8. 20203 615
  9. 202141 216
  10. 20221 243 888
  11. 202328 426
  12. 202421 163

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20168
  4. 202115

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2016275
  4. 2021375

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE2 334
  2. ITALIE377
  3. FRANCE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE1 084 390
  2. CHINE158 281
  3. FRANCE1 217

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • BARID AL MAGHREB
  • COMMERCE DE MARQUES DE LUXE ( COMARLUX )
  • GROUPE BBC CRYSTAL
  • ZAMBRA TRANS

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET APPAREILS D'ECLAIRAGE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
26 - AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
261 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE
Activité
2615 - ARTICLES TECHNIQUES EN VERRE
Groupe de produit
26152 - VERRE TECHNIQUE
Classe
261524 - VERRERIE D'ÉCLAIRAGE EN VERRE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D26 - FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
D26001 - FABRICATION DE VERRE ET D'ARTICLES EN VERRE
Produit
D26001000 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.