9405.91.80.11

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en cristal

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. En verre
  4. autres
  5. verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièce analogues de lustrerie
  6. en cristal

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201331 977
  2. 201434 615
  3. 201517 714
  4. 201616 011
  5. 20172 697
  6. 20183 836
  7. 20191 280
  8. 20203 093
  9. 2021436
  10. 20225 224
  11. 202377
  12. 20241 552

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 827 939
  2. 20142 649 911
  3. 20151 740 158
  4. 20161 588 911
  5. 201762 659
  6. 201869 516
  7. 201968 862
  8. 2020275 227
  9. 2021238 240
  10. 2022287 111
  11. 202342 215
  12. 2024355 404

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 715
  2. 201429 974
  3. 20153 514
  4. 201615 377

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013256 747
  2. 20144 547 946
  3. 20151 417 505
  4. 20163 008 193

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE4 944
  2. ESPAGNE240
  3. EGYPTE35
  4. ITALIE5
  5. FRANCE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE194 329
  2. ESPAGNE63 802
  3. EGYPTE20 862
  4. ITALIE5 695
  5. FRANCE2 423

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • AL QODS LIGHTING
  • BARID AL MAGHREB
  • BTGM
  • DELIGHT EVENT MANAGEMENT
  • GROUPE BBC CRYSTAL
  • SIBWAY COMPANY

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
26 - AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
261 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE
Activité
2615 - ARTICLES TECHNIQUES EN VERRE
Groupe de produit
26152 - VERRE TECHNIQUE
Classe
261524 - VERRERIE D'ÉCLAIRAGE EN VERRE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D26 - FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
D26001 - FABRICATION DE VERRE ET D'ARTICLES EN VERRE
Produit
D26001000 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.