7321.11.93.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (ycompris ceux pouvant être utilisés… — appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (ycompris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domes
  2. A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
  3. cuisinières
  4. appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 14.2.010
  • 14.2.040

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20146 447
  3. 2015965
  4. 201663
  5. 20175 867
  6. 2018100
  7. 20190

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014276 747
  3. 201556 325
  4. 20163 550
  5. 2017288 249
  6. 20183 000
  7. 20190

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
CUISINIÈRES ET APPAREILS DE CHAUFFAGE
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
29 - MACHINES ET EQUIPEMENTS
Sous Branche
297 - APPAREILS DOMESTIQUES
Activité
2970 - APPAREILS DOMESTIQUES
Groupe de produit
29705 - APPAREILS MÉNAGERS NON ÉLECTRIQUES
Classe
297051 - CUISINIÈRES, FOURS ET TABLES DE CUISSON À GAZ

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D29 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
Sous Branche
D29000 - FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
Produit
D29000702 - AUTRES APPAREILS DOMESTIQUES NON ÉLECTRIQUES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
697 - APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.