6304.11.00.80

Vérifié le 7 oct. 2026

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404 — En bonneterie — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
  1. Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404
  2. Couvre-lits
  3. En bonneterie
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
TURQUIEL1 REVISEE27%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202210 577
  2. 2023345
  3. 20244 938

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022977 236
  2. 202328 617
  3. 2024435 302

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022248
  2. 2023624
  3. 2024302

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20227 210
  2. 2023122 710
  3. 202413 505

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE10 505
  2. PAYS-BAS30
  3. EMIRATS ARABES UNIS30
  4. KENYA12

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE966 631
  2. PAYS-BAS5 660
  3. KENYA3 570
  4. EMIRATS ARABES UNIS1 375

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE172
  2. ETATS-UNIS72
  3. FRANCE5

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE5 600
  2. ETATS-UNIS1 080
  3. FRANCE530

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • HANDOUZ TRAVEL
  • HOUSSINE-METZ TRANS
  • MASTER KID S
  • MOBIKIT
  • PERLA NORD

Exportateurs(4)

  • ARTISAN PROJECT
  • CHAHED LEGUMES ET FRUITS
  • HABIBI MOSAICS
  • OZAP SERVIZES

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.