6304.11.00.15

Vérifié le 7 oct. 2026

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404 — de coton

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
  1. Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404
  2. Couvre-lits
  3. En bonneterie
  4. de coton

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
TURQUIEL1 REVISEE27%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20224 596
  2. 20236 198
  3. 20249 017

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022483 021
  2. 2023577 857
  3. 20241 001 507

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202219
  2. 202319

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20225 182
  2. 20233 050

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EGYPTE2 000
  2. PORTUGAL1 568
  3. ESPAGNE422
  4. TURQUIE352
  5. CHINE185
  6. EMIRATS ARABES UNIS45
  7. POLOGNE25

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EGYPTE190 000
  2. PORTUGAL165 177
  3. TURQUIE60 191
  4. ESPAGNE40 800
  5. CHINE16 810
  6. POLOGNE8 938
  7. EMIRATS ARABES UNIS1 105

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. AUTRES PAYS10
  2. FRANCE9

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. AUTRES PAYS3 400
  2. FRANCE1 782

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(12)

  • 3H PARTNERS
  • AEOLON RENEWABLE ENERGY MOROCCO
  • ALLAINCE SAOU
  • ALPHA 55
  • ALQUIL
  • AMJOUN IMPORT
  • BELLARISTA SARL
  • OSLEY TEXTILE
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • RTW MAROC SA
  • SPORTLIFE SARL AU
  • VICTORIA HAJJAJI

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.