3809.92.99.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de… — Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
38 - Produits divers des industries chimiques
  1. Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industr
  2. Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
17,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201345 200
  2. 201426 553
  3. 2015678 260
  4. 2016714 242
  5. 2017853 420
  6. 2018754 163
  7. 2019706 396
  8. 2020714 524
  9. 2021954 383
  10. 2022754 235
  11. 2023572 867
  12. 2024724 550

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 188 993
  2. 2014470 391
  3. 20158 682 716
  4. 20168 651 967
  5. 201710 851 715
  6. 201810 007 091
  7. 20199 651 846
  8. 202010 188 744
  9. 202113 222 241
  10. 202213 237 120
  11. 202312 323 477
  12. 202413 138 271

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE331 060
  2. ITALIE212 220
  3. ALLEMAGNE142 487
  4. FRANCE24 874
  5. ROYAUME-UNI20 800
  6. BELGIQUE18 575
  7. TURQUIE4 000

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE4 371 304
  2. ALLEMAGNE4 030 248
  3. ITALIE2 621 500
  4. FRANCE831 489
  5. ROYAUME-UNI714 632
  6. BELGIQUE631 355
  7. CHINE27 256

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(15)

  • AKZO NOBEL COATING
  • ARTS GRAPHIQUES REUNIS
  • C.P.C.M
  • CMCP-INTERNATIONAL PAPER
  • CONSORTIUM MAROCAIN
  • FLEXIMAT S.A
  • GHARB PAPIER ET CARTON
  • GRAPHIC LAND
  • INDUS IN
  • KENIDAM IMPORT.
  • KIMIA
  • ROUX
  • SERVINE
  • SOCIETE DE FABRICATION D ARTICLES SANITAIRES
  • TVDB SARL.

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PRODUITS CHIMIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
246 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Activité
2466 - PRODUITS CHIMIQUES À USAGE INDUSTRIEL
Groupe de produit
24664 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS À USAGE INDUSTRIEL
Classe
246645 - PRODUITS POUR LES INDUSTRIES TEXTILES, DU CUIR ET DU

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24006 - AUTRES INDUSTRIES CHIMIQUES
Produit
D24006009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
59 - MATIÈRES ET PRODUITS CHIMIQUES, N.D.A.
Groupe
598 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.