3809.92.10.90
Vérifié le 6 oct. 2026Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de… — préparations pour le mordançage — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- Chapitre
- 38 - Produits divers des industries chimiques
- Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industr
- Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
- parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage
- préparations pour le mordançage
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 17,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015150
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20157 265
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- PRODUITS CHIMIQUES
- Groupement d’utilisation
- 5 - DEMI PRODUITS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 24 - PRODUITS CHIMIQUES
- Sous Branche
- 246 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
- Activité
- 2466 - PRODUITS CHIMIQUES À USAGE INDUSTRIEL
- Groupe de produit
- 24664 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS À USAGE INDUSTRIEL
- Classe
- 246645 - PRODUITS POUR LES INDUSTRIES TEXTILES, DU CUIR ET DU
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
- Sous Branche
- D24006 - AUTRES INDUSTRIES CHIMIQUES
- Produit
- D24006009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
- Division
- 59 - MATIÈRES ET PRODUITS CHIMIQUES, N.D.A.
- Groupe
- 598 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.