3809.92.91.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de… — présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
38 - Produits divers des industries chimiques
  1. Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industr
  2. Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
  3. présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013141
  2. 2014108
  3. 20153 000
  4. 201634
  5. 201820
  6. 20199
  7. 20201 407
  8. 20214
  9. 20224 325
  10. 20236 071
  11. 202421

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201348 531
  2. 201410 747
  3. 2015138 515
  4. 201621 724
  5. 20181 766
  6. 20199 358
  7. 202045 091
  8. 202119 680
  9. 2022150 519
  10. 2023223 328
  11. 20241 686

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE3 290
  2. FRANCE1 000
  3. BELGIQUE36

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE133 141
  2. BELGIQUE11 860
  3. FRANCE5 518

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • SIPAT

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PRODUITS CHIMIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
246 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Activité
2466 - PRODUITS CHIMIQUES À USAGE INDUSTRIEL
Groupe de produit
24664 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS À USAGE INDUSTRIEL
Classe
246645 - PRODUITS POUR LES INDUSTRIES TEXTILES, DU CUIR ET DU

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24006 - AUTRES INDUSTRIES CHIMIQUES
Produit
D24006009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
59 - MATIÈRES ET PRODUITS CHIMIQUES, N.D.A.
Groupe
598 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.