2004.90.39.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide… — Autres légumes et mélanges de légumes — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
  2. Autres légumes et mélanges de légumes
  3. autres
  4. autres
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201319 599
  2. 20141 806
  3. 201529 733
  4. 201637 582
  5. 201714 427
  6. 201824 134
  7. 201931 082
  8. 202031 716
  9. 202133 600
  10. 202316 985
  11. 202447 167

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013249 597
  2. 201429 631
  3. 2015359 393
  4. 2016536 892
  5. 2017228 788
  6. 2018395 015
  7. 2019594 322
  8. 2020571 270
  9. 2021696 213
  10. 2023484 616
  11. 20241 191 240

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201328 445
  2. 201438 364
  3. 2015641
  4. 20164 868
  5. 20174 298
  6. 20186 927
  7. 20193 783
  8. 20207 329
  9. 20219 812
  10. 20226 804
  11. 20238

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013801 726
  2. 2014462 625
  3. 201510 186
  4. 201658 717
  5. 201776 016
  6. 2018129 710
  7. 201965 827
  8. 2020144 377
  9. 2021182 083
  10. 2022128 633
  11. 2023463

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE6 804

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE128 633

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • 1 PORT
  • DELICIOUS DREAM
  • FOOD SOURCE
  • HANDS 8
  • YOZI FOOD

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CONSERVES DE LÉGUMES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1533 - PRÉPARATIONS À BASE DE LÉGUMES
Groupe de produit
15332 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LÉGUMES (SAUF TOMATES)
Classe
153324 - LÉGUMES APPERTISÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
056 - LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.