2004.90.39.10

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide… — pois y compris les pois-chiches

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
  2. Autres légumes et mélanges de légumes
  3. autres
  4. pois y compris les pois-chiches

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 052
  2. 20141 697
  3. 20151 952
  4. 20161 118
  5. 20171 980
  6. 20181 088
  7. 20196 102
  8. 202014 012
  9. 20214 072
  10. 20222 043
  11. 202325 314
  12. 2024239

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201313 795
  2. 201411 454
  3. 201514 096
  4. 20168 711
  5. 201715 568
  6. 201813 064
  7. 2019109 156
  8. 2020245 596
  9. 202133 540
  10. 202221 684
  11. 2023738 314
  12. 20246 435

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015259
  4. 2017910
  5. 2018200
  6. 20190
  7. 202123 000
  8. 20230

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20153 036
  4. 20179 490
  5. 20181 120
  6. 20190
  7. 202192 000
  8. 202351

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE1 939
  2. CHINE64
  3. ALLEMAGNE41

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE17 950
  2. ALLEMAGNE2 210
  3. CHINE1 524

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • LABEL VIE
  • SUDAPHI
  • THE BEST DIA

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CONSERVES DE LÉGUMES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1533 - PRÉPARATIONS À BASE DE LÉGUMES
Groupe de produit
15332 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LÉGUMES (SAUF TOMATES)
Classe
153324 - LÉGUMES APPERTISÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
056 - LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.