2004.90.35.00
Vérifié le 5 oct. 2026Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide… — concombres et cornichons
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
- Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
- Autres légumes et mélanges de légumes
- concombres et cornichons
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| SENEGALFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % ) | MT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % ) | 0% | 0 % |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. G | ANNEXE II CAT. G | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013300
- 20141 395
- 20152 493
- 20161 768
- 202422 162
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20134 738
- 201440 070
- 201544 111
- 201631 452
- 2024304 672
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20147 200
- 20161 494
- 2017464
- 201813 286
- 20195 586
- 2022414
- 20231 177
- 20241 605
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201470 824
- 20163 148
- 20179 216
- 2018160 879
- 201963 870
- 20229 407
- 202316 318
- 202446 093
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CANADA414
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CANADA9 407
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(2)
- CONSERVERIE FARAJ SARL
- FOODS ET GOODS
Exportateurs(2)
- CONSERVERIE FARAJ SARL
- UNIVERSAL FOOD PRODUCTS
Classifications statistiques
- Produit
- CONSERVES DE LÉGUMES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
- Activité
- 1533 - PRÉPARATIONS À BASE DE LÉGUMES
- Groupe de produit
- 15332 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LÉGUMES (SAUF TOMATES)
- Classe
- 153325 - LÉGUMES CONSERVÉS DANS LE VINAIGRE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
- Produit
- D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 05 - LÉGUMES ET FRUITS
- Groupe
- 056 - LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.