Chapitre 91

Horlogerie

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		Unité

9101.11.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — A affichage mécanique seulement	U	2,5%	20%	—	13
9101.19.00.10	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — à affichage optoélectronique seulement	U	2,5%	20%	—	13
9101.19.00.90	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même inco — autres	U	2,5%	20%	—	13
9101.21.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — A remontage automatique	U	2,5%	20%	—	13
9101.29.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même inco — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9101.91.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9101.99.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même inco — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9102.11.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — A affichage mécanique seulement	U	2,5%	20%	—	13
9102.12.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — A affichage optoélectronique seulement	U	2,5%	20%	—	13
9102.19.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps	U	2,5%	20%	—	13
9102.21.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — A remontage automatique	U	2,5%	20%	—	13
9102.29.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même… — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9102.91.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9102.99.00.00	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les… — Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même… — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9103.10.00.00	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre — Fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9103.90.00.00	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9104.00.00.00	Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules	U	2,5%	20%	1	13
9105.11.00.00	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9105.19.00.00	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — Réveils — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9105.21.00.00	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9105.29.00.00	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — Réveils — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9105.91.00.00	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — Fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9105.99.00.10	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — de tables, de cheminées et similaires	U	2,5%	20%	—	13
9105.99.00.90	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement… — Réveils — autres	U	2,5%	20%	—	13
9106.10.00.10	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment… — enregistreurs de présence (horloges de pointage)	U	2,5%	20%	—	13
9106.10.00.90	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment… — Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs — autres	U	2,5%	20%	—	13
9106.90.00.10	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment… — parcmètres	U	2,5%	20%	—	13
9106.90.00.90	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment… — autres	U	2,5%	20%	—	15
9107.00.00.00	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d un mouvement d horlogerie ou d un moteur synchrone	U	2,5%	20%	—	13
9108.11.00.00	Mouvements de montres, complets et assemblés — A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique	U	2,5%	20%	—	13
9108.12.00.00	Mouvements de montres, complets et assemblés — A affichage optoélectronique seulement	U	2,5%	20%	—	13
9108.19.00.00	Mouvements de montres, complets et assemblés — Fonctionnant électriquement — Autres	U	2,5%	20%	—	12
9108.20.00.00	Mouvements de montres, complets et assemblés — A remontage automatique	U	2,5%	20%	—	13
9108.90.00.00	Mouvements de montres, complets et assemblés — Fonctionnant électriquement — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9109.10.00.00	Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres — Fonctionnant électriquement	U	2,5%	20%	—	13
9109.90.00.00	Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres — Fonctionnant électriquement — Autres	U	2,5%	20%	—	13
9110.11.00.00	Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés… — Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)	U	2,5%	20%	—	13
9110.12.00.00	Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés… — Mouvements incomplets, assemblés	KG	2,5%	20%	—	13
9110.19.00.00	Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés… — Ebauches	KG	2,5%	20%	—	13
9110.90.00.00	Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés… — De montres — Autres	KG	2,5%	20%	—	13
9111.10.00.00	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux	U	2,5%	20%	—	13
9111.20.00.00	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés	U	2,5%	20%	—	13
9111.80.00.00	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — Autres boîtes	U	2,5%	20%	—	13
9111.90.11.00	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux	KG	2,5%	20%	—	13
9111.90.19.00	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — brutes, simplement ébauchées — autres	KG	2,5%	20%	—	13
9111.90.90.10	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux	KG	2,5%	20%	—	13
9111.90.90.90	Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — finies — autres	KG	2,5%	20%	—	13
9112.20.10.00	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties — en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux	U	2,5%	20%	—	13
9112.20.90.00	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties — Cages et cabinets — autres	U	2,5%	20%	—	13
9112.90.11.00	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties — en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux	KG	2,5%	20%	—	13