9106.90.00.10

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment… — parcmètres

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
91 - Horlogerie
  1. Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
  2. parcmètres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2016208
  2. 202052

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2016355 572
  2. 202012 562

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20223

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022300

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE3

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE300

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.