9111.90.90.10
Vérifié le 1 oct. 2026Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties — en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre
- 91 - Horlogerie
- Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties
- Parties
- brutes, simplement ébauchées
- finies
- en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20150
- 20160
- 20170
- 20180
- 20190
- 20200
- 20220
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013400
- 20141 274
- 20151 235
- 20163 673
- 20174 669
- 20183 323
- 2019502
- 20202 716
- 202228 971
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- SUISSE0
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- SUISSE28 971
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- MOUVEMENTS D'HORLOGERIE ET LEUR PARTIES
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
- Sous Branche
- 335 - MONTRES, PENDULES ET HORLOGES
- Activité
- 3350 - MONTRES, PENDULES ET HORLOGES
- Groupe de produit
- 33502 - COMPOSANTS DE MONTRES ET PRODUITS D'HORLOGERIE
- Classe
- 335024 - BOÎTES DE MONTRES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
- Sous Branche
- D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
- Produit
- D33000004 - HORLOGERIE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 88 - APPAREILS, MATÉRIEL ET ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE ET APPAREILS D'OPTIQUE, N.D.A.; MONTRES ET PENDULES
- Groupe
- 885 - MONTRES ET PENDULES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.