Chapitre 49
Livres & imprimés
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
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4901.10.00.10
textes dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)
DI2,5%TVA20%1184901.10.00.90
autres
DI2,5%TVA0%1164901.91.10.00
reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable
DI17,5%TVA20%1154901.91.90.00
autres
DI2,5%TVA0%1164901.99.10.00
contenant de la publicité
DI30%TVA0%1154901.99.91.00
reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable
DI17,5%TVA20%1154901.99.99.00
autres
DI2,5%TVA0%1164902.10.10.00
à caractère publicitaire
DI30%TVA20%1154902.10.90.00
autres
DI2,5%TVA0%1164902.90.10.00
à caractère publicitaire
DI30%TVA20%1154902.90.90.00
autres
DI2,5%TVA0%1164903.00.00.00
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
DI30%TVA20%154904.00.10.00
reliée en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
DI17,5%TVA20%154904.00.90.00
autres
DI2,5%TVA0%154905.20.00.00
Sous forme de livres ou de brochures
DI2,5%TVA20%1154905.90.00.10
globes
DI2,5%TVA20%1154905.90.00.90
autres
DI2,5%TVA20%1174906.00.00.00
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
DI2,5%TVA20%174907.00.10.00
timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
DI2,5%TVA20%154907.00.20.00
billets de banque
DI2,5%TVA20%154907.00.40.00
cartes de recharge téléphonique à service prépayé
DI10%TVA20%154907.00.50.10
titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires validés
DI2,5%TVA20%154907.00.50.20
carnets de chèques et analogues validés
DI30%TVA20%154907.00.50.90
autres
DI30%TVA20%154907.00.91.00
papiers timbrés
DI2,5%TVA20%154907.00.92.00
coupons-réponse internationaux
DI2,5%TVA20%154907.00.97.00
autres
DI30%TVA20%154908.10.00.20
pour usages industriels
DI2,5%TVA20%154908.10.00.80
autres
DI2,5%TVA20%154908.90.00.20
pour usages industriels
DI2,5%TVA20%154908.90.00.81
à caractère arabes
DI17,5%TVA20%154908.90.00.89
autres
DI2,5%TVA20%154909.00.00.00
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
DI30%TVA20%154910.00.00.00
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
DI30%TVA20%154911.10.10.00
dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)
DI2,5%TVA20%154911.10.91.00
imprimés et affiches de propagande en papier ayant pour objet essentiel d'amener le public à visiter les pays étrangers ou d'assister à l'étranger à des manifestations présentant un caractère touristique, culturel, artistique ou sportif, pourvu qu'ils soient distribués gratuitement, qu'ils ne contiennent pas plus de 50% de publicité commerciale et que le but de propagande touristique, culturelle, artistique ou sportive, soit évident
DI2,5%TVA20%154911.10.99.00
autres
DI30%TVA20%144911.91.05.00
photographies aériennes ou panoramiques du terrain. même présentant une précision topographique. pour autant qu'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable en l'état
DI30%TVA20%154911.91.08.00
autres
DI2,5%TVA20%174911.91.20.00
feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende destinées à des éditions communes
DI30%TVA20%154911.91.30.00
images satellites
DI30%TVA20%1134911.91.80.00
autres
DI30%TVA20%154911.99.10.00
dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)
DI2,5%TVA20%154911.99.91.00
formulaires d'importation temporaire ou de circulation automobile internationale, expédiés aux associations de tourisme autorisées à exercer leur activité au Maroc par leurs associations ou fédérations à l'étranger
DI2,5%TVA20%154911.99.92.00
licences d'exploitation pour logiciels destinés à des usages autres qu'à caractère pédagogique
DI2,5%TVA20%154911.99.98.00
autres
DI30%TVA20%15
Fin des résultats