9406.90.92.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Constructions préfabriquées — bâtiment préfabriqué avec ouverture et voies d'accès constitué seulement de la charpente en bois densifié avec accessoires d'assemblage, des panneaux sandwich rembourrés de laine de roche même comportant les canalisations intégrées dans

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Constructions préfabriquées.
  2. Autres
  3. bâtiment préfabriqué avec ouverture et voies d'accès constitué seulement de la charpente en bois densifié avec accessoires d'assemblage, des panneaux sandwich rembourrés de laine de roche même comportant les canalisations intégrées dans

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20171 072 248
  2. 2018604 670
  3. 2019179 464
  4. 202075 131
  5. 20215 968
  6. 20225 875
  7. 202324 329
  8. 2024153 726

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201723 272 072
  2. 201817 351 841
  3. 20196 814 211
  4. 202013 408 848
  5. 2021206 278
  6. 2022386 309
  7. 2023529 776
  8. 202417 719 611

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2017190 415
  2. 201826 370
  3. 20190
  4. 20205 380
  5. 202118 544
  6. 202212 380
  7. 202311 344
  8. 2024500

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20175 771 991
  2. 2018110 105
  3. 20190
  4. 2020129 370
  5. 2021505 407
  6. 2022378 270
  7. 2023204 963
  8. 202418 000

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE5 662
  2. CHINE214

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE374 000
  2. CHINE12 309

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MALI7 340
  2. SENEGAL5 040

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MALI240 000
  2. SENEGAL138 270

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • CLAUGER AFRIQUIA (EX :VAFRIQUIA OCEAN REFRIGERATION)
  • EL AISSAOUI DISTRIBUTION
  • MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
  • PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES MAROC
  • STE HARIANI AUTO SARL

Exportateurs(1)

  • CHAHED LEGUMES ET FRUITS

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.