9113.10.00.91

Vérifié le 1 oct. 2026

Bracelets de montres et leurs parties — de bijouterie

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
91 - Horlogerie
  1. Bracelets de montres et leurs parties
  2. En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
  3. en métaux précieux
  4. de bijouterie

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - PRODUITS DE L'ARTISANAT0%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201490
  3. 2015100
  4. 202468

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20149 000
  3. 20158 000
  4. 20241 247

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • BARID AL MAGHREB

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
MOUVEMENTS D'HORLOGERIE ET LEUR PARTIES
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Sous Branche
335 - MONTRES, PENDULES ET HORLOGES
Activité
3350 - MONTRES, PENDULES ET HORLOGES
Groupe de produit
33502 - COMPOSANTS DE MONTRES ET PRODUITS D'HORLOGERIE
Classe
335025 - BRACELETS MÉTALLIQUES DE MONTRES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
Sous Branche
D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
Produit
D33000004 - HORLOGERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
88 - APPAREILS, MATÉRIEL ET ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE ET APPAREILS D'OPTIQUE, N.D.A.; MONTRES ET PENDULES
Groupe
885 - MONTRES ET PENDULES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.