9028.90.17.00
Vérifié le 1 oct. 2026Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour… — pour compteurs d'eau — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
- Parties et accessoires
- pour compteurs d'eau
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. B | ANNEXE II CAT. B | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201319 701
- 201426 295
- 20158 880
- 20166 451
- 201711 984
- 20185 699
- 201910 500
- 202020 551
- 202123 482
- 202216 584
- 202327 387
- 202417 528
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201310 334 403
- 201413 385 875
- 20151 643 210
- 20163 679 385
- 20173 962 615
- 2018445 231
- 20195 201 447
- 20206 236 458
- 20216 462 496
- 20227 016 889
- 20234 665 333
- 20246 613 184
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202154
- 20233 203
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 202124 551
- 20233 226 834
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE15 585
- TURQUIE647
- FRANCE263
- ESPAGNE79
- ETATS-UNIS11
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE6 673 795
- TURQUIE167 380
- ESPAGNE102 173
- ETATS-UNIS48 718
- FRANCE24 823
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(10)
- ALAMIA ELECTRO
- COMPAGNIE MAROCAINE DE GOUTE A GOUTE ET DE POMPAGE CMGP
- ENERGIE SAHEL
- HORTI SUD
- INLAY SARL
- MANUFACTURE MAROC D EQUI.PUBLI
- R M C
- ROY AGRI MAROC
- SMCV (MAROCA.COMPTEUR VINCENT)
- ZINCO
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRÉCISIONS
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
- Sous Branche
- 332 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Activité
- 3320 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Groupe de produit
- 33208 - PARTIES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MESURE
- Classe
- 332083 - PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
- Sous Branche
- D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
- Produit
- D33000002 - INSTRUMENTS ET ÉQUIPEMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 87 - INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET DE CONTRÔLE, N.D.A.
- Groupe
- 873 - COMPTEURS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.