9028.90.13.00
Vérifié le 1 oct. 2026Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour… — bâches
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
- Parties et accessoires
- pour compteurs d'eau
- bâches
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013110 938
- 2014249 612
- 201513 665
- 201690 086
- 2017239 698
- 2018202 871
- 2019306 775
- 2020346 792
- 2021357 991
- 2022439 056
- 2023313 303
- 2024475 837
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20134 595 205
- 20148 800 256
- 2015907 986
- 20164 909 440
- 201718 712 091
- 201818 547 747
- 201923 259 683
- 202026 321 025
- 202126 740 170
- 202244 261 069
- 202329 689 510
- 202442 320 275
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20139
- 20140
- 202481
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013111
- 20140
- 202410 564
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ITALIE284 108
- CHINE134 244
- TURQUIE20 702
- ESPAGNE3
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ITALIE36 845 017
- CHINE5 062 647
- TURQUIE2 351 844
- ESPAGNE1 561
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(5)
- BARID AL MAGHREB
- GAZ BRICOS
- MANUFACTURE MAROC D EQUI.PUBLI
- SANI PORTE
- SMCV (MAROCA.COMPTEUR VINCENT)
Exportateurs(1)
- SMCV (MAROCA.COMPTEUR VINCENT)
Classifications statistiques
- Produit
- INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRÉCISIONS
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
- Sous Branche
- 332 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Activité
- 3320 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Groupe de produit
- 33208 - PARTIES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MESURE
- Classe
- 332083 - PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
- Sous Branche
- D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
- Produit
- D33000002 - INSTRUMENTS ET ÉQUIPEMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 87 - INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET DE CONTRÔLE, N.D.A.
- Groupe
- 873 - COMPTEURS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.