9021.39.90.20

Vérifié le 1 oct. 2026

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages… — valves cardio-vasculaires

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
  1. Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l
  2. Autres
  3. autres
  4. valves cardio-vasculaires

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013171
  2. 2014224
  3. 2015132
  4. 2016138
  5. 2017313
  6. 2018540
  7. 2019838
  8. 2020993
  9. 20211 356
  10. 20221 395
  11. 20231 654
  12. 20241 436

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 881 439
  2. 20142 892 603
  3. 20151 279 358
  4. 20161 786 274
  5. 20174 099 393
  6. 201810 610 936
  7. 201914 425 435
  8. 202015 885 678
  9. 202123 504 832
  10. 202217 822 134
  11. 202340 473 743
  12. 202438 654 163

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20176
  4. 20184
  5. 20190
  6. 20200
  7. 202431

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201327 933
  2. 20140
  3. 2017282
  4. 201823 797
  5. 20190
  6. 2020107
  7. 202412 046

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ETATS-UNIS522
  2. PORTO RICO313
  3. SINGAPOUR243
  4. ITALIE102
  5. PEROU84
  6. BRESIL63
  7. CHINE30

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SINGAPOUR3 917 810
  2. PORTO RICO3 499 544
  3. ITALIE2 873 422
  4. ETATS-UNIS2 719 738
  5. BRESIL2 115 877
  6. MEXIQUE1 949 715
  7. PEROU497 681

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(8)

  • AFROBIOMEDIC
  • CARDIO PLUS
  • IM ALLIANCE SARL
  • MEDICA -MAROC SARLAU
  • MEDWARE
  • PROMAMEC
  • RADICMED
  • SOMA MEDICAL

Exportateurs(1)

  • PROMAMEC

Classifications statistiques

Produit
INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Sous Branche
331 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Activité
3310 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Groupe de produit
33101 - MATÉRIEL DE RADIOLOGIE ET MÉDICOCHIRURGICAL
Classe
331018 - PROTHÈSES ÉLECTRIQUES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
Sous Branche
D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
Produit
D33000001 - MATÉRIEL MÉDICO-CHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
899 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.