TD

8541.43.00.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

La nomenclature complète n’a pas encore été relevée pour cette position.

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
1 - Autres
20 %
2 - Panneaux photovolta+»que
10 %
3 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques
0 %
4 - Autres
20 %
5 - Panneaux photovolta+»que
10 %
6 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques
0 %
7 - Autres
20 %
8 - Panneaux photovolta+»que
10 %
9 - Cellule photovolta+»ques destin+®e +á la fabrication des panneaux photovoltaiques
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.