Chapitre 85

Électronique & électricité

Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

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		Unité

8501.10.10.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour… — autres	U	2,5%	20%	—	15
8501.10.80.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W — autres	U	2,5%	20%	—	15
8501.20.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques	U	2,5%	20%	—	15
8501.31.10.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Migration NGP inexistants	U	2,5%	20%	—	15
8501.31.90.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs	U	2,5%	20%	—	14
8501.32.20.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins	U	2,5%	20%	—	15
8501.32.91.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs de traction	U	2,5%	20%	—	15
8501.32.98.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW — autres	U	2,5%	20%	—	14
8501.33.20.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs de traction de plus de 10 kgs	U	2,5%	20%	—	15
8501.33.80.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW — autres	U	2,5%	20%	—	14
8501.34.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 375 kW	U	2,5%	20%	—	14
8501.40.11.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs d'une puissance n'excédant pas 50 W	U	2,5%	20%	—	15
8501.40.19.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre — autres	U	2,5%	20%	—	14
8501.40.80.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres	U	2,5%	20%	—	15
8501.51.12.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre	U	2,5%	20%	—	14
8501.51.18.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres	U	2,5%	20%	—	15
8501.51.90.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs	U	2,5%	20%	—	15
8501.52.10.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — moteurs à embrayage pour machines à coudre — autres	U	2,5%	20%	—	14
8501.52.30.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de 10 kgs ou moins — autres	U	2,5%	20%	—	15
8501.52.80.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — de plus de 10 kgs	U	2,5%	20%	—	15
8501.53.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — que les machines génératrices photovoltaïques	U	2,5%	20%	—	15
8501.61.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance n'excédant pas 75 kVA	U	2,5%	20%	—	14
8501.62.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	U	2,5%	20%	—	14
8501.63.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA	U	2,5%	20%	—	14
8501.64.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Machines génératrices photovoltaïques à courant continu	U	2,5%	20%	—	14
8501.71.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance n'excédant pas 50 W	U	2,5%	20%	—	15
8501.72.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — D'une puissance excédant 50 W	U	2,5%	20%	—	15
8501.80.00.00	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes… — Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif	U	2,5%	20%	—	14
8502.11.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance n'excédant pas 75 kVA	U	30%	20%	—	14
8502.12.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	U	2,5%	20%	—	14
8502.13.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — D'une puissance excédant 375 kVA	U	2,5%	20%	—	14
8502.20.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — (moteurs à explosion)	U	2,5%	20%	—	14
8502.31.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — A énergie éolienne	U	2,5%	20%	—	14
8502.39.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par… — Autres	U	2,5%	20%	—	14
8502.40.00.00	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques — Convertisseurs rotatifs électriques	U	2,5%	20%	—	14
8503.00.10.00	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — pour moteurs électriques	KG	2,5%	20%	—	13
8503.00.81.00	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — rotors	KG	2,5%	20%	—	13
8503.00.82.00	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — stators	KG	2,5%	20%	—	13
8503.00.89.00	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — autres	KG	2,5%	20%	—	13
8504.10.00.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — Ballasts pour lampes ou tubes à décharge	U	30%	20%	5	15
8504.21.10.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance	U	2,5%	20%	3	15
8504.21.92.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — puissance inférieure ou égale à 0,5 KVA	U	2,5%	20%	3	15
8504.21.98.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance n'excédant pas 650 kVA — autres	U	30%	20%	3	15
8504.22.10.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde	U	2,5%	20%	2	15
8504.22.21.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — d'une puissance nominale de 4 000 à 5 000 KVA, d'une tension nominale à l'entrée à vide de 20 000V, d'une tension maximale à la sortie à vide de 161V, d'une tension minimale à la sortie à vide de 121 V, et d'une inducti	U	2,5%	20%	2	14
8504.22.29.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000… — autres	U	30%	20%	2	14
8504.22.99.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000… — autres	U	30%	20%	2	15
8504.23.10.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance	U	2,5%	20%	2	15
8504.23.90.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — D'une puissance excédant 10000 kVA — autres	U	30%	20%	2	15
8504.31.10.00	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs… — conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour… — autres	U	30%	20%	3	15