8539.22.00.10
Vérifié le 7 oct. 2026Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, ycompris les… — ébauches de lampes, constituées de pieds montés de filaments tungstènes et scellés sur leurs bulbes
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, ycompris les articles dits “phares et projecteurs scellés” et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (
- Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, ycompris les articles dits phares et projecteurs scellés et leslampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes àarc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumi
- Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits “phares et projecteurs scellés” et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.
- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
- ébauches de lampes, constituées de pieds montés de filaments tungstènes et scellés sur leurs bulbes
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 06.7.005
- 06.7.006
- 06.7.080-094
- 06.7.077
- Arrete_ 2573-14-7
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013223
- 201445 691
- 20152 799
- 201619 386
- 2017238
- 2018134
- 2019425
- 2020242
- 202187
- 2022342
- 202314 422
- 20240
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201368 639
- 20141 594 296
- 2015151 719
- 2016500 790
- 201739 924
- 201853 830
- 201972 277
- 202066 360
- 202124 584
- 202294 048
- 2023962 860
- 2024276
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE319
- ITALIE16
- PAKISTAN7
- FRANCE0
- ROUMANIE0
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE47 692
- PAKISTAN40 252
- ITALIE3 673
- FRANCE1 986
- ROUMANIE445
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- ITEX
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- LAMPES ET TUBES ÉLECTRIQUES
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- 315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Activité
- 3151 - LAMPES ÉLECTRIQUES
- Groupe de produit
- 31510 - LAMPES ÉLECTRIQUES
- Classe
- 315104 - AUTRES LAMPES À INCANDESCENCE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
- Produit
- D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 77 - MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES, N.D.A., ET LEURS PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS LES ÉQUIVALENTS NON ÉLECTRIQUES, N.D.A., DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES À USAGE DOMESTIQUE)
- Groupe
- 778 - MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.