8530.80.00.00
Vérifié le 13 sept. 2026Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de… — Autres appareils
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuair
- Autres appareils
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 2 - Autres...
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- 3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 76 - Autres...
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- 81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 82 - Autres...
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- 83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 86 - Autres...
- 20 %
- 87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 88 - Autres...
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- 89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.
Opérateurs sur cette position
La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.
Classifications statistiques
Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.