8529.90.00.94
Vérifié le 7 oct. 2026Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 85 - Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.
- Autres
- pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201523
- 20163 038
- 2017965
- 20180
- 20191
- 2020487
- 2022671
- 202444
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201510 523
- 2016113 846
- 201735 011
- 20180
- 20194 234
- 202018 051
- 2022118 679
- 202434 023
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE671
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE118 679
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(3)
- ISTIRAD MOHAMED OTMAN
- MARJANE HOLDING
- SOSOKAL
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- APPAREILS RÉCEPTEURS RADIO ET TÉLÉVISION
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 32 - EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION
- Sous Branche
- 323 - APPAREILS DE RÉCEPTION, ENREGISTREMENT OU REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE
- Activité
- 3230 - APPAREILS DE RÉCEPTION, ENREGISTREMENT OU REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE
- Groupe de produit
- 32305 - PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS DE RÉCEPTION, ENREGISTREMENT OU REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE
- Classe
- 323052 - ANTENNES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D32 - FABRICATION D'EQUIPEMENT DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION
- Sous Branche
- D32000 - FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS DE RADIO, TÉLÉVISION ET COMMUNICATION
- Produit
- D32000003 - APPAREILS DE RÉCEPTION, ENREGISTREMENT OU REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 76 - APPAREILS ET MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON
- Groupe
- 764 - MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION, N.D.A., ET PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE CE MATÉRIEL, N.D.A., ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA DIVISION 76
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.