8409.91.50.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — chemises pour moteurs

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
  2. Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
  3. ébauches de fonderie
  4. chemises pour moteurs

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201368 736
  2. 201441 871
  3. 201516 178
  4. 201669 233
  5. 201737 270
  6. 201831 015
  7. 201939 258
  8. 202051 824
  9. 202171 249
  10. 202246 899
  11. 202347 532
  12. 202475 624

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 591 364
  2. 20141 409 440
  3. 2015996 334
  4. 20164 067 317
  5. 20171 637 443
  6. 20181 711 645
  7. 20191 980 711
  8. 20205 730 893
  9. 20215 547 812
  10. 20222 906 752
  11. 20232 570 531
  12. 20243 900 734

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201328 150
  2. 201410 106
  3. 2016216
  4. 20171 475
  5. 202142
  6. 20243

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 015 793
  2. 2014458 038
  3. 20168 082
  4. 201772 948
  5. 202115 400
  6. 2024292 509

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE18 897
  2. CHINE11 128
  3. INDE10 342
  4. PROVINCE DE CHINE TAIWAN3 451
  5. JAPON1 739
  6. ROYAUME-UNI779
  7. AUTRICHE543

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE1 004 796
  2. CHINE499 510
  3. INDE478 775
  4. JAPON365 067
  5. AUTRICHE286 323
  6. PROVINCE DE CHINE TAIWAN192 165
  7. ROYAUME-UNI50 845

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(19)

  • AGRICOST
  • AL AMANI PIECES DE RECHANGE
  • CARITRADING
  • CC CENTER
  • CHIRA
  • COMAPIRE SARL
  • COPIMA-COMPTOIR PIECES MOTEURS ET ACCESSOIRES
  • FEDALA PIECES INDUSTRIELLES
  • MAROC PIECES MOTO
  • PEINTURE ROUTIÈRE
  • RICAPA CARROSSERIE
  • RIFAK AGRI TRACT
  • SIGAFE
  • SOCIETE AFRICAINE DE DISTRIBUTION DE FOURNITURES AUTOMOBILES
  • STE MEDITERRANEENNE POUR L INDUSTRIE AUTOMOBILE
  • TIJAPA MEC
  • TRACT TANGER
  • ULVA BUSINESS
  • WTL GROUP MAROC

Exportateurs(1)

  • PROXI INDUSTRIE

Classifications statistiques

Produit
MOTEURS À PISTONS; AUTRES MOTEURS ET LEURS PARTIES (ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL)
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
34 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
Sous Branche
343 - EQUIPEMENTS POUR AUTOMOBILES
Activité
3430 - EQUIPEMENTS POUR AUTOMOBILES
Groupe de produit
34301 - EQUIPEMENTS POUR MOTEURS À COMBUSTION INTERNE
Classe
343011 - EQUIPEMENTS POUR MOTEURS À EXPLOSION

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D34 - INDUSTRIE AUTOMOBILE
Sous Branche
D34003 - FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES
Produit
D34003000 - EQUIPEMENTS AUTOMOBILES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
713 - MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE ET LEURS PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.