7804.11.00.00

Vérifié le 14 sept. 2026

Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb.– Tôles… — (support non compris)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
78 - Plomb et ouvrages en plomb
  1. Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb.– Tôles, feuilles et bandes
  2. Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
  3. Tables, feuilles et bandes
  4. Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
  5. Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
  6. (support non compris)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • AUTORISATION POUR LA CERUSE ET LES COMPOSES DE PLOMB

    05109 · MINISTERE DE L'EMPLOI ET DEPARTEMENT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.