7616.99.90.40

Vérifié le 1 oct. 2026

Autres ouvrages en aluminium — cadres de panneaux photovoltaïques, en aluminium, anodisé

Unité statistique : M2

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
76 - Aliminium et ouvrages en aliminium
  1. Autres ouvrages en aluminium
  2. Autres
  3. autres
  4. cadres de panneaux photovoltaïques, en aluminium, anodisé

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT · 1 - AUTRES : PLUMIERS POUR ECOLIERS0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT · 2 - AUTRES0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT · 1 - AUTRES : PLUMIERS POUR ECOLIERS0%0 %
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT · 2 - AUTRES0%0 %
JORDANIEFRANCHISE · 3 - AUTRES : ECHELLES EN ALUMINIUM0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201713 118
  2. 201815 669
  3. 201910 560
  4. 202115 062
  5. 202213 998
  6. 20235 157
  7. 20240

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2017560 319
  2. 20181 189 402
  3. 2019509 993
  4. 20211 140 656
  5. 20221 274 959
  6. 20231 077 943
  7. 20241

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221 535

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022203 800

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EGYPTE10 116
  2. FRANCE3 881
  3. TURQUIE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE774 294
  2. EGYPTE500 664
  3. TURQUIE1

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SENEGAL1 535

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SENEGAL203 800

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • JET ENERGY

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.