7616.99.10.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Autres ouvrages en aluminium — buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
76 - Aliminium et ouvrages en aliminium
  1. Autres ouvrages en aluminium
  2. Autres
  3. buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
17,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014222
  3. 20151 027
  4. 201667
  5. 20173 535
  6. 201848
  7. 2019198
  8. 2020338
  9. 2021162
  10. 20221 054
  11. 202438

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014210 887
  3. 201552 026
  4. 201650 688
  5. 2017191 318
  6. 201811 334
  7. 201922 441
  8. 202021 093
  9. 202111 270
  10. 2022352 412
  11. 20247 873

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202284 880

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE1 050
  2. PROVINCE DE CHINE TAIWAN3
  3. ALLEMAGNE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE348 738
  2. ALLEMAGNE2 691
  3. PROVINCE DE CHINE TAIWAN983

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE84 880

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • EMS CHRONOPOST INTERNATIONAL MAROC
  • HENGLY INDUSTRIE
  • UNIVERSITE MOHAMMED VI POLYTECHNIQUE ( UM6P )

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TUBES, TUYAUX ET AUTRES OUVRAGES EN ALUMINIUM
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Activité
2875 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX
Groupe de produit
28752 - COFFRES-FORTS, PETITS ARTICLES ET OUVRAGES MÉTALLIQUES DIVERS
Classe
287527 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX FERREUX OU NON FERREUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
699 - OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.