7323.99.10.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou… — bacs sur roulettes pour ordures ménagères sous la forme d'éléments CKD

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages ana- logues, en fer ou en acier.
  2. Autres
  3. bacs sur roulettes pour ordures ménagères sous la forme d'éléments CKD

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013862
  2. 201412 392
  3. 201520 956
  4. 20166 472
  5. 2017110
  6. 201886
  7. 2019117
  8. 202085
  9. 202123 334
  10. 202311 367
  11. 20249 184

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201355 241
  2. 2014645 145
  3. 2015417 273
  4. 2016135 506
  5. 20177 700
  6. 201811 652
  7. 20197 155
  8. 20202 012
  9. 2021424 755
  10. 2023684 085
  11. 2024220 087

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201458 000
  3. 201589 813
  4. 201628 350
  5. 201723 096
  6. 202025

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20141 277 480
  3. 20151 218 458
  4. 2016317 988
  5. 2017136 407
  6. 20205 339

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • FAMILY S KITCHEN
  • KF MAR
  • MARKET GLOBAL SOLUTIONS
  • RTW MAROC SA
  • TRANSPORT URGENT ROUTIER
  • VICTORIACULINART

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
QUINCAILLERIE DE MÉNAGE ET ARTICLES D?ÉCONOMIE DOMESTIQUE
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Activité
2875 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX
Groupe de produit
28751 - ARTICLES MÉTALLIQUES MÉNAGERS
Classe
287512 - ARTICLES MÉTALLIQUES DE CUISINE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
697 - APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.