7320.90.90.10

Vérifié le 30 sept. 2026

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier — ressorts spiraux plats

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
  2. Autres
  3. autres
  4. ressorts spiraux plats

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 392
  2. 201482
  3. 20155 051
  4. 201625 236
  5. 20176 050
  6. 2018470
  7. 2019133
  8. 20202 856
  9. 202193
  10. 20229
  11. 202318
  12. 20246 583

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013225 065
  2. 201413 240
  3. 2015236 537
  4. 2016589 470
  5. 2017331 895
  6. 201816 766
  7. 201979 145
  8. 202086 820
  9. 202153 481
  10. 20222 984
  11. 20237 152
  12. 20241 286 849

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2024544

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2024182 453

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE9
  2. ESPAGNE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE2 227
  2. ESPAGNE757

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(13)

  • AIRBUS ATLANTIC MAROC
  • ALL BIOTECHNOLOGY
  • CIE INDUST. DES FIBRES (CIF)
  • CULTURE MOTO
  • EMIRATES AUTOMOTIVE LOGISTICS
  • FAMASSER
  • GLOBAL DIAGNISTIC DISTRIBUTION
  • MAGNA SEATING TANGER
  • MASTERLAB
  • SRM (REALISATION MECANIQUES)
  • STE SAISPACK
  • TE CONNECTIVITY MOROCCO
  • TEMASA

Exportateurs(1)

  • TE CONNECTIVITY MOROCCO

Classifications statistiques

Produit
QUINCAILLERIE SAUF DE MÉNAGE
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Activité
2874 - VIS, BOULONS, CHAÎNES ET RESSORTS
Groupe de produit
28741 - ARTICLES DE VISSERIE ET RESSORTS
Classe
287414 - RESSORTS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
699 - OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.