7320.10.90.10

Vérifié le 30 sept. 2026

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier — ressorts à lames simples ou superposées

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
  2. Ressorts à lames et leurs lames
  3. autres
  4. ressorts à lames simples ou superposées

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010
  • 22.6.220

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013259
  2. 20141 096
  3. 20151 748
  4. 20166 941
  5. 20173 006
  6. 2018593
  7. 2019411
  8. 202025 562
  9. 2021284
  10. 20221 621
  11. 20231 782
  12. 20242 712

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201361 150
  2. 2014135 736
  3. 2015189 392
  4. 2016255 017
  5. 2017198 737
  6. 2018177 685
  7. 201966 189
  8. 2020501 469
  9. 2021150 166
  10. 2022298 644
  11. 2023461 446
  12. 2024419 873

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201413 275
  3. 2022221

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014245 142
  3. 20228 578

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 223
  2. ETATS-UNIS156
  3. ALLEMAGNE115
  4. CHINE88
  5. ESPAGNE20
  6. ROYAUME-UNI12
  7. JAPON4

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE230 236
  2. ALLEMAGNE48 397
  3. ETATS-UNIS7 644
  4. ITALIE4 649
  5. ROYAUME-UNI2 469
  6. JAPON2 414
  7. ESPAGNE1 554

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE222

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE8 578

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(12)

  • ATLAS PARTNERS
  • AUTEREP
  • DELFEC
  • FILATURE TEXTILE SETTAT INDUSTRIE
  • GLOBAL EXPRESS COURRIER
  • HILTI MAROC
  • LESAFRE-MAROC SA
  • LINAM
  • OGE
  • S.C.A.M.A
  • SOGERMA
  • SOMACA

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
QUINCAILLERIE SAUF DE MÉNAGE
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Activité
2874 - VIS, BOULONS, CHAÎNES ET RESSORTS
Groupe de produit
28741 - ARTICLES DE VISSERIE ET RESSORTS
Classe
287414 - RESSORTS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
699 - OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.