7019.90.90.91

Section

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

Chapitre

70 - Verre et ouvrages en verre

1. Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).– Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières
2. Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).
3. Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
4. Autres
5. fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles
6. Autres
7. fibres textiles et ouvrages en fibres textiles
8. fibres textiles et ouvrages en fibres textiles
9. en fibres textiles continues
10. fibres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.