7016.90.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou… — verres assemblés en vitraux

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Chapitre
70 - Verre et ouvrages en verre
  1. Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres ass
  2. Autres
  3. verres assemblés en vitraux

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 10.7.005-10.7.008
  • ISO9051-10.7.024
  • 10.7.013
  • 10.7.014
  • 10.7.028
  • 10.7.039
  • 10.7.040
  • 10.7.076

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201368 388
  2. 20148
  3. 2017256
  4. 20180
  5. 20192
  6. 202044
  7. 202229 811

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 085 950
  2. 2014170
  3. 201789 710
  4. 20180
  5. 201911 300
  6. 2020123 765
  7. 2022305 083

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014800
  3. 202020

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20148 651
  3. 20204 900

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE29 811

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE305 083

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE (DEMI PRODUITS)
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
26 - AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
261 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE
Activité
2615 - ARTICLES TECHNIQUES EN VERRE
Groupe de produit
26151 - TUBES ET MOULAGES EN VERRE
Classe
261512 - MOULAGES EN VERRE POUR LE BÂTIMENT

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D26 - FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
Sous Branche
D26001 - FABRICATION DE VERRE ET D'ARTICLES EN VERRE
Produit
D26001000 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
66 - PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES
Groupe
664 - VERRE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.