7011.20.00.00
Vérifié le 7 oct. 2026Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, enverre, sans… — Pour tubes cathodiques
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
- Chapitre
- 70 - Verre et ouvrages en verre
- Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, enverre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineusesélectriques, tubes cathodiques ou similaires.
- Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.
- Pour tubes cathodiques
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201422
- 20150
- 2018807
- 20190
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20142 225
- 20159 480
- 2018130 864
- 20190
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- VERRE ET OUVRAGES EN VERRE (DEMI PRODUITS)
- Groupement d’utilisation
- 5 - DEMI PRODUITS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 26 - AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
- Sous Branche
- 261 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE
- Activité
- 2615 - ARTICLES TECHNIQUES EN VERRE
- Groupe de produit
- 26152 - VERRE TECHNIQUE
- Classe
- 261521 - AMPOULES ET TUBES EN VERRE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D26 - FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
- Sous Branche
- D26001 - FABRICATION DE VERRE ET D'ARTICLES EN VERRE
- Produit
- D26001000 - VERRE ET ARTICLES EN VERRE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 66 - PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES
- Groupe
- 664 - VERRE
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.