6307.90.90.91

Vérifié le 7 oct. 2026

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements — patrons de vêtements

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
  1. Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
  2. Autres
  3. autres
  4. patrons de vêtements

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201318 814
  2. 20146 997
  3. 20158
  4. 2016257
  5. 2017298
  6. 20184 623
  7. 20193 207
  8. 20203 039
  9. 2021356
  10. 20223 665
  11. 2023277
  12. 2024141

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20136 582 371
  2. 20142 906 287
  3. 20158 162
  4. 201616 539
  5. 201730 210
  6. 2018255 981
  7. 2019137 328
  8. 2020139 879
  9. 2021120 124
  10. 2022202 118
  11. 2023132 652
  12. 202417 020

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013100
  2. 20140
  3. 201820
  4. 20194
  5. 20224

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201322 863
  2. 20140
  3. 201812 917
  4. 2019359
  5. 20221 227

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE3 497
  2. ESPAGNE82
  3. FRANCE44
  4. BELGIQUE33
  5. ITALIE7
  6. ETATS-UNIS2
  7. PORTUGAL0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE158 319
  2. ESPAGNE15 178
  3. ETATS-UNIS12 646
  4. ITALIE9 548
  5. FRANCE4 866
  6. BELGIQUE1 183
  7. PORTUGAL378

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE4

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 227

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • BLUE BIRD
  • CLICKING FASHION
  • EMERGENCE
  • NUEVO CALZADO INTERNACIONAL
  • Particuliers Ou Personnes physiques

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
COUVERTURES, LINGE ET AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
174 - ARTICLES TEXTILES
Activité
1744 - AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TEXTILES
Groupe de produit
17441 - ARTICLES TECHNIQUES CONFECTIONNÉS EN TEXTILES
Classe
174415 - ARTICLES TEXTILES DIVERS CONFECTIONNÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17004 - FABRICATION D'ARTICLES TEXTILES
Produit
D17004003 - AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TEXTILE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
658 - ARTICLES CONFECTIONNÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT EN MATIÈRES TEXTILES, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.