6210.10.00.43
Vérifié le 6 oct. 2026Vêtements confectionnés en produits des n°s 5602, 5603, 5903, 59.06 ou 59.07 — de coton
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
- Vêtements confectionnés en produits des n°s 5602, 5603, 5903, 59.06 ou 59.07.
- En produits des n°s 5602 ou 5603
- vêtements de dessus pour hommes ou garçonnets
- vêtements de travail
- de coton
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. D | ANNEXE II CAT. D | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
AUTORISATION POUR LE MATERIEL ANTI-PERILS AEROTOXIQUE
05136 · -- VETEMENTS SPECIAUX DE PROTECTION CONTRE LES GAZ VESICANTS
Normes obligatoires
- 09.0.000-1
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20141
- 20180
- 20191
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 2014532
- 20180
- 20191 908
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20141
- 2015109
- 2023529
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 2014998
- 201531 714
- 2023131 175
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 18 - ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES
- Sous Branche
- 182 - VÊTEMENTS EN TEXTILE
- Activité
- 1823 - VÊTEMENTS DE DESSUS
- Groupe de produit
- 18232 - VÊTEMENTS DE DESSUS, EN TISSU, POUR HOMMES
- Classe
- 182321 - MANTEAUX, EN TISSU, POUR HOMMES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D18 - INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES
- Sous Branche
- D18000 - INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES
- Produit
- D18000002 - VÊTEMENTS DE DESSUS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 84 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT
- Groupe
- 845 - ARTICLES D'HABILLEMENT EN MATIÈRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.