6210.10.00.15

Vérifié le 14 sept. 2026

Vêtements confectionnés en produits des n°s 5602, 5603, 5903, 59.06 ou 59.07 — combinaison consistant en un vêtement en une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps qui outre les manches, peut comporter un col, des poches et/ou un capuchon, l'ensemble est réalisé dans le même

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
  1. Vêtements confectionnés en produits des n°s 5602, 5603, 5903, 59.06 ou 59.07.
  2. En produits des n°s 5602 ou 5603
  3. vêtements de dessus pour hommes ou garçonnets
  4. vêtements de travail
  5. combinaison consistant en un vêtement en une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps qui outre les manches, peut comporter un col, des poches et/ou un capuchon, l'ensemble est réalisé dans le même

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
TURQUIEL1 REVISEE9%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.