5402.69.00.10
Vérifié le 30 sept. 2026Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — d'élastomères — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 54 - Filaments synthétiques ou artificiels
- Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilamentssynthétiques de moins de 67 décitex.– Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, mêmetexturés
- Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.
- Autres
- d'élastomères
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| SENEGALFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013125
- 20145 911
- 20165 200
- 20174 449
- 201860
- 2019558
- 2020650
- 2021983
- 2022242
- 2024392
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20139 425
- 2014372 568
- 2016229 687
- 2017311 437
- 20184 646
- 201960 165
- 202071 796
- 2021105 263
- 202226 330
- 202417 524
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ITALIE243
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ITALIE26 330
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- DALCONFEC
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES POUR TISSAGE
- Groupement d’utilisation
- 5 - DEMI PRODUITS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- 171 - FILS ET FILÉS
- Activité
- 1710 - FILS ET FILÉS
- Groupe de produit
- 17105 - FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES OU SYNTHÉTIQUES
- Classe
- 171052 - FIBRES ET CÂBLES SYNTHÉTIQUES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D17 - INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- D17001 - FILATURE
- Produit
- D17001000 - FILS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
- Groupe
- 651 - FILS TEXTILES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.