Chapitre 54
Filaments synthétiques
Filaments synthétiques ou artificiels
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5401.10.00.11
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters
DI2,5%TVA20%145401.10.00.19
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres
DI2,5%TVA20%145401.10.00.21
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyamides
DI2,5%TVA20%145401.10.00.22
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters
DI2,5%TVA20%145401.10.00.23
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — acryliques
DI2,5%TVA20%145401.10.00.29
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail
DI2,5%TVA20%145401.10.00.91
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)
DI2,5%TVA20%145401.10.00.99
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres
DI2,5%TVA20%145401.20.00.11
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de rayonne viscose
DI2,5%TVA20%155401.20.00.19
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail
DI2,5%TVA20%155401.20.00.91
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)
DI2,5%TVA20%155401.20.00.99
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — non conditionnés pour la vente au détail — autres
DI2,5%TVA20%155402.11.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'aramides
DI2,5%TVA20%145402.19.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils texturés
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — 50 tex
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants — Autres
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'élastomères
DI2,5%TVA20%145402.45.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de nylon ou d'autres polyamides
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters, partiellement orientés
DI2,5%TVA20%145402.47.00.10
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — fil plat visé à la note complémentaire n° 1 du présent chapitre
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters — autres
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polypropylène
DI2,5%TVA20%145402.49.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters
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Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène
DI2,5%TVA20%145402.59.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres
DI2,5%TVA20%145402.61.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides
DI2,5%TVA20%145402.62.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters
DI2,5%TVA20%145402.63.00.00
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène
DI2,5%TVA20%145402.69.00.10
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — d'élastomères — autres
DI2,5%TVA20%145402.69.00.91
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — acryliques
DI2,5%TVA20%145402.69.00.94
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — de polyéthylène
DI2,5%TVA20%145402.69.00.98
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — autres
DI2,5%TVA20%145403.10.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Fils à haute ténacité en rayonne viscose
DI2,5%TVA20%155403.31.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre
DI2,5%TVA20%155403.32.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre
DI2,5%TVA20%155403.33.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose
DI2,5%TVA20%155403.39.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Migration NGP inexistants — Autres
DI2,5%TVA20%155403.41.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose
DI2,5%TVA20%155403.42.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose
DI2,5%TVA20%155403.49.00.00
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Autres
DI2,5%TVA20%155404.11.00.00
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — D'élastomères
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Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres, de polypropylène
DI2,5%TVA20%145404.19.00.10
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres
DI17,5%TVA20%145404.19.00.90
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres
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