4823.90.38.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose… — pots de filature

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
10 - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rébuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Chapitre
48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
  1. Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  2. Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en roule
  3. Autres
  4. papiers et cartons en feuilles de forme autre que carrée ou rectangulaire ou de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté ne dépasse 36 cm; papiers et cartons en bandes ou en rouleaux d'une largeur ne dépassant pas 15 cm
  5. pots de filature

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • LICENCE D'IMPORTATION

    02101 · -- Masques de protection

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 560
  2. 20143 136
  3. 201540
  4. 2018655
  5. 20191
  6. 20220
  7. 2023430
  8. 202415

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201390 843
  2. 201460 665
  3. 20153 051
  4. 201816 423
  5. 20191
  6. 20223 770
  7. 20238 600
  8. 2024541

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FINLANDE0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FINLANDE3 770

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • SKY TISS SARL

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PAPIERS FINIS ET OUVRAGES EN PAPIER
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
21 - PAPIERS ET CARTONS
Sous Branche
212 - ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
Activité
2125 - AUTRES ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
Groupe de produit
21250 - AUTRES ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
Classe
212504 - AUTRES ARTICLES À BASE DE PÂTE, PAPIER OU CARTON

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D21 - INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON
Sous Branche
D21002 - FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
Produit
D21002000 - ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
64 - PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN PÂTE À PAPIER, EN PAPIER OU EN CARTON
Groupe
642 - PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS À FORMAT EN FORME, ET ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.