3921.90.49.11

Section

07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Chapitre

39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

1. Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.
2. Produits alvéolaires
3. Autres
4. complexes d'emballage imprimés (triplex et similaires)
5. autres
6. en polyéthylène, polypropylène ou chlorure de polyvinyle
7. en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur
8. produits, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthylène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supér

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Produit

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES DIVERS EN PLASTIQUE

Groupement d’utilisation

5 - DEMI PRODUITS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.