3921.90.11.00

Section

07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Chapitre

39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

1. Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.
2. Produits alvéolaires
3. Autres
4. complexes d'emballage imprimés (triplex et similaires)
5. d'un poids au m2 de 100g et plus, comportant une feuille d'aluminium associée
6. combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m²
7. d'un poids au m2 de 100g et plus, comportant une feuille d'aluminium associée

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.