3407.00.00.31
Vérifié le 13 sept. 2026Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants… — Présentés sous forme d'article ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballage d'une contenance nette de 1 Kg ou moins
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- Chapitre
- 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'ar
- Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites “cires pour l'art dentaire” présen- tées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnet
- Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites “cires pour l'art dentaire” présentéesen assortiments, dans des emballages de vente au détail ou enplaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des
- Présentés sous forme d'article ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballage d'une contenance nette de 1 Kg ou moins
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.
Opérateurs sur cette position
La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.
Classifications statistiques
Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.