Chapitre 34
Savons & détergents
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'ar
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papiers (y compris l'ouate de cellulose), ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, contitionnés pour la vente au détail
DI30%TVA20%1173401.11.20.00
ouates
DI30%TVA20%1173401.11.30.00
feutres
DI30%TVA20%1173401.11.40.00
nontissés
DI30%TVA20%1173401.11.50.00
produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du savon
DI30%TVA20%1183401.11.71.00
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI
DI200%TVA20%1173401.11.79.10
médicaux
DI30%TVA20%1173401.11.79.90
autres
DI30%TVA20%1173401.11.90.00
autres papiers ou ouates de cellulose
DI30%TVA20%1163401.19.10.00
ouates
DI30%TVA20%1173401.19.20.00
feutres
DI30%TVA20%1173401.19.30.00
nontissés
DI30%TVA20%1173401.19.40.00
produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du savon
DI30%TVA20%1183401.19.50.20
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI
DI200%TVA—1133401.19.50.91
savons ordinaires
DI30%TVA—1133401.19.50.99
autres
DI30%TVA20%1173401.19.61.00
conditionnés pour la vente au détail
DI30%TVA20%1163401.19.69.00
autres
DI30%TVA20%1163401.19.90.00
papiers et ouates de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de produits organiques tensio-actifs
DI30%TVA20%1163401.20.00.10
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI
DI200%TVA20%1163401.20.00.20
savons médicaux
DI30%TVA20%1163401.20.00.30
savon écru non parfumé présenté sous forme de pellets, de nouilles, de petits cylindres ou de pastilles pour savons de toilette
DI2,5%TVA20%1163401.20.00.91
d'une teneur en matière grasse d'au moins de 80%, présetnés en copeaux, paillettes, poudres ou en granulés
DI2,5%TVA20%1163401.20.00.98
autres
DI30%TVA20%1163401.30.00.00
Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
DI30%TVA20%143402.31.00.00
Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels
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Autres
DI2,5%TVA20%2123402.41.00.00
Cationiques
DI2,5%TVA20%2133402.42.00.00
Non-ioniques
DI2,5%TVA20%2123402.49.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%2133402.50.00.00
Préparations conditionnées pour la vente au détail
DI30%TVA20%2163402.90.11.00
prémix ou mélange d'alcool gras éthoxylé, de diglycolether et de sulfonate sodique de paraffine, contenant des traces (moins de 1%) d'acide gras
DI2,5%TVA20%2143402.90.13.00
ayant une densité de 1,12 g/cm3 à 20°C et à base de 71 à 75 % de copolymère de polyéthylène glycol et d'acétate de vinyle, contenant entre13 et 17 % d'un surfactant non anionique, entre 2,5 à 3,5 % de tripropylène Glycol (TPG) et entre 10 et 12 % d'eau, la teneur en extrait sec de ces éléments pris ensemble est supérieure ou égale à 80 %, présenté dans des contenants isothermes chauffées à la vapeur d'une capacité comprise entre 20 et 25 tonnes.
DI2,5%TVA20%2133402.90.17.10
préparations à base de sulfate de sodium et de carbonate de sodium ou de chlorure de soduim, présentées sous forme de granulés colorés par des pigments
DI10%TVA20%2143402.90.17.90
autres
DI30%TVA20%2143402.90.80.00
préparations de nettoyage
DI30%TVA20%2133402.90.90.10
sans substances organiques
DI30%TVA20%2143402.90.90.90
autres
DI30%TVA20%2133403.11.00.00
Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
DI2,5%TVA20%143403.19.00.10
huile de coupe
DI2,5%TVA20%1143403.19.00.20
préparations pour le dégrippage des écrous
DI2,5%TVA20%143403.19.00.30
préparations antirouille ou anticorrosion
DI2,5%TVA20%1143403.19.00.90
autres
DI2,5%TVA20%1143403.91.00.00
Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
DI2,5%TVA20%143403.99.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%143404.20.00.00
De poly (oxyéthylène) (polyéthylène glycol)
DI2,5%TVA20%143404.90.10.00
cires à cacheter
DI30%TVA20%143404.90.21.00
préparées non émulsionnées et sans solvant
DI17,5%TVA20%143404.90.29.00
autres, y compris celles solubles dans l'eau
DI17,5%TVA20%153404.90.90.10
préparées non émulsionnées et sans solvant
DI30%TVA20%14