2852.90.00.60

Vérifié le 6 oct. 2026

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique… — péptones et leur dérivés; autres matières proteiniques et leur dérivés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
28 - Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
  1. Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames.
  2. autres
  3. péptones et leur dérivés; autres matières proteiniques et leur dérivés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- Peptones et leurs d+®riv+®s et autres mati+¿res prot+®iques et leurs d+®riv+®s, non d+®nomm+®s ni compris ailleurs, d'origine animale & poudre de peau, trait+®e ou non au chrome

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- Peptones et leurs d+®riv+®s et autres mati+¿res prot+®iques et leurs d+®riv+®s, non d+®nomm+®s ni compris ailleurs, d'origine v+®g+®tale, destin+®s +á l'alimentation humaine

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.