2306.90.10.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de… — grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
  1. Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
  2. Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
  3. Autres
  4. grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201318 000
  2. 201453 925
  3. 201554 000
  4. 201690 000
  5. 2017150 600
  6. 2018126 000
  7. 2019126 000
  8. 2020144 000
  9. 2021180 000
  10. 2022162 000
  11. 2023144 000
  12. 2024128 000

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201394 333
  2. 2014286 484
  3. 2015292 558
  4. 2016488 940
  5. 2017693 744
  6. 2018562 797
  7. 2019568 251
  8. 2020655 781
  9. 2021827 268
  10. 2022805 873
  11. 2023936 005
  12. 2024761 651

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013965 579
  2. 20141 418 186
  3. 20154 671 965
  4. 20163 989 593
  5. 20171 315 042
  6. 20183 218 057
  7. 20197 385 390
  8. 20202 050 984
  9. 2021585 021
  10. 2022176 669
  11. 20232 099 480
  12. 2024175 559

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013738 795
  2. 20141 053 506
  3. 20153 718 063
  4. 20163 189 290
  5. 20171 155 906
  6. 20182 482 964
  7. 20197 733 529
  8. 20204 696 818
  9. 20212 941 739
  10. 20221 766 520
  11. 20235 149 661
  12. 2024523 896

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE162 000

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE805 873

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE174 409
  2. ALLEMAGNE2 000
  3. FRANCE260

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE1 392 608
  2. FRANCE372 761
  3. ALLEMAGNE1 151

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • CEMA BOIS DE L ATLAS
  • INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Exportateurs(1)

  • SUPPLY CORK

Classifications statistiques

Produit
TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
154 - HUILES, TOURTEAUX ET CORPS GRAS
Activité
1543 - AUTRES HUILES
Groupe de produit
15434 - LINTERS, TOURTEAUX ET COPRODUITS DE L'HUILERIE
Classe
154342 - TOURTEAUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15004 - INDUSTRIE DES CORPS GRAS
Produit
D15004009 - AUTRES PRODUITS DE L'INDUSTRIE DES CORPS GRAS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
08 - NOURRITURE DESTINÉE AUX ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)
Groupe
081 - ALIMENTS POUR ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.