2302.40.90.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du… — D'autres céréales — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
  1. Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.
  2. D'autres céréales
  3. autres
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20156 332 795
  4. 20169 569 804
  5. 201710 143
  6. 201812 099
  7. 20196 979
  8. 202020 522 786
  9. 202123 848 945
  10. 2022677 407
  11. 202317 242 655
  12. 20248 757

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20158 548 417
  4. 201611 229 324
  5. 2017266 053
  6. 2018382 224
  7. 2019214 198
  8. 202024 920 767
  9. 202141 026 379
  10. 2022806 870
  11. 202336 514 829
  12. 2024186 380

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CONGO672 000
  2. FRANCE2 975
  3. LITUANIE1 500
  4. REPUBLIQUE TCHEQUE750
  5. ITALIE182

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CONGO653 274
  2. FRANCE86 123
  3. LITUANIE41 894
  4. REPUBLIQUE TCHEQUE15 340
  5. ITALIE10 239

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • DISTRIBIO
  • TENERIF

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
156 - FARINES, CÉRÉALES TRANSFORMÉES, PRODUITS AMYLACÉS, ALIMENTS POUR ANIMAUX
Activité
1561 - PRODUITS DE LA MEUNERIE
Groupe de produit
15612 - SON ET RÉSIDUS DE MEUNERIE
Classe
156120 - SON ET RÉSIDUS DE MEUNERIE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15006 - TRANSFORMATION DES CÉRÉALES, AMIDONNERIE
Produit
D15006009 - AUTRES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
08 - NOURRITURE DESTINÉE AUX ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)
Groupe
081 - ALIMENTS POUR ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.