2007.91.00.99

Vérifié le 5 oct. 2026

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par… — sans addition de sucre

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
  2. Agrumes
  3. confitures et marmelades
  4. d'oranges
  5. avec addition de sucre ayant un taux d'humidité de
  6. sans addition de sucre

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20139 205
  2. 2014641
  3. 20151 219
  4. 2016810
  5. 2017222
  6. 2018211
  7. 201915 397
  8. 20201 247
  9. 202112 559
  10. 20221 491
  11. 2023548
  12. 202425 312

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013140 660
  2. 201435 354
  3. 201529 663
  4. 20168 728
  5. 201715 705
  6. 201813 423
  7. 2019573 228
  8. 202051 587
  9. 2021395 842
  10. 202294 218
  11. 202335 045
  12. 20241 453 446

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201361
  2. 20141 350
  3. 201511 004
  4. 20164 670
  5. 20179 217
  6. 201822 723
  7. 2019313
  8. 2020510
  9. 20211 498
  10. 2022758
  11. 2023239
  12. 2024357

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 086
  2. 20149 900
  3. 2015172 823
  4. 201660 128
  5. 2017129 944
  6. 2018284 852
  7. 201929 092
  8. 20206 540
  9. 202132 638
  10. 202216 722
  11. 20236 504
  12. 20246 000

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 486
  2. ESPAGNE5

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE94 092
  2. ESPAGNE126

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EMIRATS ARABES UNIS536
  2. NIGER222
  3. CANADA0

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EMIRATS ARABES UNIS13 410
  2. NIGER3 282
  3. CANADA30

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • BSK FOODS
  • CROSS BORDERS TRADING COMPANY
  • MADICO PM
  • MANSOUR M?DIQ GESTION
  • SALIPRO

Exportateurs(2)

  • ASM GREEN NATURE COMPANY
  • STE ZEFCO

Classifications statistiques

Produit
CONSERVES DE FRUITS ET CONFITURES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1534 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Groupe de produit
15340 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Classe
153402 - CONFITURES ET COMPOTES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
058 - FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS (À L'EXCLUSION DES JUS DE FRUITS)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.