2007.91.00.11

Vérifié le 5 oct. 2026

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par… — 40 % et moins

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
  2. Agrumes
  3. confitures et marmelades
  4. d'oranges
  5. avec addition de sucre ayant un taux d'humidité de
  6. 40 % et moins

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20137 609
  2. 20148 546
  3. 20152 368
  4. 201622 785
  5. 20176 414
  6. 20188 478
  7. 20199 575
  8. 202014 409
  9. 202111 580
  10. 202235 871
  11. 202312 581
  12. 202412 981

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013158 566
  2. 2014197 034
  3. 201561 349
  4. 2016530 669
  5. 2017244 686
  6. 2018283 729
  7. 2019285 861
  8. 2020415 874
  9. 2021394 928
  10. 20221 013 168
  11. 2023540 036
  12. 2024583 808

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 788
  2. 20145 379
  3. 201514 640
  4. 20163 147
  5. 20175 707
  6. 20182 889
  7. 20196 770
  8. 202011 466
  9. 202113 104
  10. 202213 007
  11. 202313 297
  12. 202419 035

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013140 794
  2. 201485 455
  3. 2015206 246
  4. 201651 444
  5. 2017125 035
  6. 201858 391
  7. 2019118 159
  8. 2020190 740
  9. 2021220 672
  10. 2022216 039
  11. 2023239 867
  12. 2024353 829

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. EGYPTE17 472
  2. FRANCE10 294
  3. ESPAGNE4 545
  4. TURQUIE2 736
  5. DANEMARK603
  6. SUEDE153
  7. BELGIQUE68

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE463 229
  2. EGYPTE314 496
  3. ESPAGNE110 074
  4. TURQUIE76 608
  5. DANEMARK35 340
  6. BELGIQUE7 171
  7. SUEDE6 251

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE10 836
  2. CANADA2 167
  3. ESPAGNE5

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE177 185
  2. CANADA38 849
  3. ESPAGNE5

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(7)

  • AFRICA RETAIL MARKET
  • ARSAT GESTION
  • ATLANTIC FOODS
  • BELLARISTA SARL
  • COPRALIM
  • MARJANE HOLDING
  • TANGIEME SARL

Exportateurs(3)

  • GROUND FORCE COMPANY
  • LES CONSERVES DE MEKNES AICHA
  • VINAIGRERIE MOUTARDERIE DU MAROC

Classifications statistiques

Produit
CONSERVES DE FRUITS ET CONFITURES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1534 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Groupe de produit
15340 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Classe
153402 - CONFITURES ET COMPOTES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
058 - FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS (À L'EXCLUSION DES JUS DE FRUITS)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.